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Marques déposées par la société DATHA
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“ Livres complétés ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Livres complétés ”
DATHA, Association

Numéro de dépôt :
3728693
Date de dépôt :
08/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2020
“ Livres complétés ” de DATHA

Présentation de la marque “ Livres complétés ”

Déposée le 8 avril 2010 par la société DATHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Livres complétés ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la société DATHA domicilié(e) 41 Donizetti - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 853 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATHA domicilié(e) 41 Donizetti - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.

La marque “ Livres complétés ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728693.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Livres complétés ” est expirée depuis le 8 avril 2020.


DATHA, Association - 41 Donizetti - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 444853683


DATHA - 41 Donizetti - 94400 - VITRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.