Déposée le 30 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FLANELISATO »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATEX domicilié(e) 63 rue Notre Dame de Nazareth,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 933 265 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Vanessa BOUCHARA Avocat à la Cour Cabinet BOUCHARA domicilié(e) 32 rue la Boétie,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATEX Société à Responsabilité Limitée - 63 rue Notre Dame de Nazareth,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 325933265
Maître Vanessa BOUCHARA Avocat à la Cour Cabinet BOUCHARA - 32 rue la Boétie,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Cuir et imitation de cuir ; malles et valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte monnaie non en métaux précieux ; sac à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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