TEC
Présentation de la marque TEC
Déposée le 26 mars 1986 par la société DATEX-OHMEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TEC arrivera à expiration en date du 26 mars 2026.
DATEX-OHMEDA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2065904 - Publication au BOPI 1996-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305921 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 3 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168902 - Publication au BOPI 1994-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36
Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397457 - Publication au BOPI 2004-08-10
Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°397458 - Publication au BOPI 2004-08-10
Inscription le 2 juin 2005 - Changement d'adresse n°413221 - Publication au BOPI 2005-06-02
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2016 n°2606203 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-06
Inscription le 3 mai 2016 - Changement d'adresse n°668929 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03