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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DATEL
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DATEL SA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DATEL SA
DATEL SA

Numéro de dépôt :
1594303
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2010

Présentation de la marque DATEL SA

Déposée le 29 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) DATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATEL SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATEL domicilié(e) 17 RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2173526) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 035 902 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DATEL SA domicilié(e) (dossier no 2173526) - France.

La marque DATEL SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DATEL SA est expirée depuis le 29 mai 2010.

DATEL a également déposé les autres marques suivantes : DATEL , D


DATEL SA - 17 RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2173526) - France - SIREN 732035902


DATEL SA - (dossier no 2173526) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2000 n°2173526 - Publication au BOPI 2000-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

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