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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATEL
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DATEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DATEL
DATEL S.A.R.L., Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1195363
Date de dépôt :
12/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2022

Présentation de la marque DATEL

Déposée le 12 février 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATEL domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DE BOIS D'ARCY – BATIMENT 1, 9, RUE MICHAEL FARADAY - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 962 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DATEL est expirée depuis le 12 février 2022.

DATEL a également déposé les autres marques suivantes : DATEL SA , D


DATEL S.A.R.L., Société à Responsabilité limitée - PARC D'ACTIVITES DE BOIS D'ARCY – BATIMENT 1, 9, RUE MICHAEL FARADAY - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 341962199


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Renouvellement sans limitation n°2001436 - Publication au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2002 n°2213697 - Publication au BOPI 2002-01-16

Inscription - Changement de denomination n°24428 - Publication au BOPI

Inscription le 13 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157223 - Publication au BOPI 1993-04-13

Inscription - Transmission de propriété n°43022 - Publication au BOPI

Inscription le 25 mai 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°63304 - Publication au BOPI 1992-05-25

Inscription le 24 novembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°151974 - Publication au BOPI 1992-11-24

Renouvellement sans limitation le 16 février 2012 n°2491925 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs, amplificateurs opérationnels, convertisseurs analogiques digitaux et tous systèmes d'acquisition de données.