Déposée le 20 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) DATC EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DATC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-30 du 27 juillet 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATC EUROPE domicilié(e) Rue Newton, Zone d'Activité Lafayette - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 594 701 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque DATC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3508120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DATC arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.
DATC EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : EXCELSIO , Elite
DATC EUROPE, SA - Rue Newton, Zone d'Activité Lafayette - 25000 - BESANCON - France - SIREN 392594701
CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47
Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2017 n°2659807 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-21
Machines ; machines-outils, notamment ; absorbeurs de chocs ; aléseuse (machine-outil) ; couronnes de forages (parties de machine) ; couronnes de sondage (parties de machine) ; foreuses ; fraises (machines-outil) ; lames (parties de machine) ; machines à travailler la pierre ; machines de forage, de carottage, de drainage ; machines pour l'exploitation des mines ; marteaux ; obturateurs ; porte-forets (parties de machines) ; tige de forage ; tours de forage flottantes ou non flottantes ; outils diamantés pour le forage, l'extraction ou l'exploitation minière.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, géotechniques, de pesage, de mesurage, de contrôle ; appareils et machines de sondage ; densimètres ; détecteurs, mesureurs et enregistreurs de pression ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; équipement pour le traitement de l'information ; indicateurs de pente, de pression, de température, de vitesse, de niveau d'eau ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; logiciels (programmes enregistrés) ; manomètre ; pressiomètres ; récepteurs audio-graphiques ou vidéographiques ; régulateurs de vitesse pour machines de forage ; sonde à usage industriel ; sondeurs de fonds marins.
Assistance en cas de panne de machine-outils ; extraction minière ; installation, entretien et réparation d'appareils et d'instruments géodésiques (notamment pressiomètres et matériels de forage) ; installation, entretien et réparation de machines ; supervision (direction) de travaux de forage.
Analyse pour l'exploitation de gisements pétrolières ; analyse pour l'exploitation de mines ; contrôle de puits de pétrole ; étalonnage (mesurage) ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieur) ; expertises géologiques et géodésiques ; ingénierie ; prospections géologiques et géodésiques.
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