Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSTRUIRE DIGITAL
datBIM

Numéro de dépôt :
4247316
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2026
CONSTRUIRE DIGITAL de datBIM

Présentation de la marque CONSTRUIRE DIGITAL

Déposée par voie électronique le 8 février 2016 par datBIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSTRUIRE DIGITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est datBIM domicilié(e) 432 route du BOURG - 38620 - MONTFERRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France.

La marque CONSTRUIRE DIGITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUIRE DIGITAL arrivera à expiration en date du 8 février 2026.


datBIM - 432 route du BOURG - 38620 - MONTFERRAT - France


Monsieur Jean-Claude BRUN - 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 19 décembre 2019 - Rejet partiel n°776157 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-19

Recueil de données dans un fichier central; systématisation de données dans un fichier central; recherches d'informations dans des fichiers informatiques; gestion de fichiers informatiques; informations d'affaires; traitement de textes, de chiffres et de données informatiques.