DATAVANCE
Présentation de la marque DATAVANCE
Déposée par voie électronique le 15 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DATAVANCE INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DATAVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DATAVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATAVANCE est expirée depuis le 15 mars 2021.
DATAVANCE INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Inscription le 6 septembre 2019 - Changement d'adresse n°767981 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-06
Inscription le 6 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°767979 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-06
Inscription le 6 septembre 2019 - Changement d'adresse n°767977 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-06