Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BUSCOM
Numéro de dépôt :
1622085
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2000
Présentation de la marque BUSCOM
Déposée le 17 octobre 1990 par DATATECH ENTERPRISES CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BUSCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSCOM est expirée depuis le 17 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13