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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATASTEM
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DATADECISION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATADECISION
DATASTEM, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3932315
Date de dépôt :
06/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/07/2022
DATADECISION de DATASTEM

Présentation de la marque DATADECISION

Déposée le 6 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATASTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DATADECISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATASTEM domicilié(e) 37 Rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATASTEM, M. Amir BOUTARFA domicilié(e) 37 Rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France.

La marque DATADECISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATADECISION est expirée depuis le 6 juillet 2022.

DATASTEM a également déposé les autres marques suivantes : DATASTEM


DATASTEM, Société à responsabilité limitée - 37 Rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France


DATASTEM, M. Amir BOUTARFA - 37 Rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.