Déposée le 7 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DATASPHERE (France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « datasphere » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DATASPHERE (France domicilié(e) 15 Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 753 190 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque datasphere a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque datasphere est expirée depuis le 7 septembre 2021.
DATASPHERE (France), SAS - 15 Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France - SIREN 533753190
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques d'enregistrement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; matériel informatique à savoir : ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; logiciels et programmes informatiques ; supports d'enregistrement de programmes d'ordinateurs ; bandes magnétiques et optiques, disques, cassettes et cartouches, tous pour l'enregistrement de programmes informatiques ;
Services d'épargne et de placement ; services d'affaires financières ; affaires monétaire ; services et conseils financiers ;
Evaluations, estimations et recherche dans les domaines scientiphiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et développement de matériel informatique et de logiciels.
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