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Marques déposées par la société DATASEM Société civile d'exploitation agricole
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ECOSOLO
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOSOLO
DATASEM Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3522547
Date de dépôt :
04/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/09/2017
ECOSOLO de DATASEM Société civile d\'exploitation agricole

Présentation de la marque ECOSOLO

Déposée le 4 septembre 2007 par la société DATASEM Société civile d'exploitation agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ECOSOLO »

Le déposant est la société DATASEM Société civile d'exploitation agricole domicilié(e) 780, route de Norcier,74160 ST JULIEN EN GENEVOIS - 74160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 276 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSOLO est expirée depuis le 4 septembre 2017.

DATASEM Société civile d'exploitation agricole a également déposé les autres marques suivantes : ECOTRIO , UN OEIL SUR LA PLANETE , ECO GARDEN PACK


DATASEM Société civile d'exploitation agricole - 780, route de Norcier,74160 ST JULIEN EN GENEVOIS - 74160 - France - SIREN 353276488


Société AQUINOV - Allée de la Forestière,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Cache-pots en papier ; cache-pots en carton ; cache-pots en matériau biodégradable à base de végétaux ; contenants en papier pour l'horticulture ; contenants en carton pour l'horticulture ; contenants en matériau biodégradable à base de végétaux pour l'horticulture ; emballages en papier pour l'horticulture ; emballages en carton pour l'horticulture ; emballages en matériau biodégradable à base de végétaux pour l'horticulture ; étiquettes en papier ; étiquettes en carton ; étiquettes en matériau biodégradable à base de végétaux ; suremballage pour pots d'horticulture ; brochures ; catalogues.

Emballages en bois ; jardinières ; présentoirs ; récipients d'emballage en matière plastique exclusivement destinés à l'horticulture.

Plants ; plantes et fleurs naturelles.