Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VASOSEAL
DATASCOPE CORP. Société de droit américain régie par les lois de l'Etat de New-York

Numéro de dépôt :
1701487
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2011

Présentation de la marque VASOSEAL

Déposée le 23 octobre 1991 par la société étrangère DATASCOPE CORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VASOSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère DATASCOPE CORP domicilié(e) 14 Philips Parkway 07645 MONTVALE, NEW JERSEY ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2207315) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) (dossier no 2207315) - France.

La marque VASOSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VASOSEAL est expirée depuis le 23 octobre 2011.

DATASCOPE CORP a également déposé les autres marques suivantes : PERCOR STAT-DL , PERCOR STAT , INTEGRA


DATASCOPE CORP. Société de droit américain régie par les lois de l'Etat de New-York - 14 Philips Parkway 07645 MONTVALE, NEW JERSEY ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2207315) - États-Unis


CABINET LOYER - (dossier no 2207315) - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2001 n°2207315 - Publication au BOPI 2001-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 7 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403641 - Publication au BOPI 2004-12-07

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