Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIALITES MAGAZINE DU CLUB UTILISATEURS D'ACTIAL
DATARIAL (SA)

Numéro de dépôt :
1658045
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2001
ACTIALITES MAGAZINE DU CLUB UTILISATEURS D\'ACTIAL de DATARIAL

Présentation de la marque ACTIALITES MAGAZINE DU CLUB UTILISATEURS D'ACTIAL

Déposée le 26 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) DATARIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIALITES MAGAZINE DU CLUB UTILISATEURS D'ACTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATARIAL domicilié(e) Tour Franklin 101, Quartier Boïemdieu, 92081 PARIS LA DEFENSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles HENRY, Conseil Juridique - France.

La marque ACTIALITES MAGAZINE DU CLUB UTILISATEURS D'ACTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIALITES MAGAZINE DU CLUB UTILISATEURS D'ACTIAL est expirée depuis le 26 avril 2001.

DATARIAL a également déposé les autres marques suivantes : DATARIAL CREATEUR ET METTEUR EN OEUVRE D'ORGANISATION INFORMATISEE PROFESSIONNELLE , NOTARIAL ACTIAL 2 , NOTARIAL ACTIAL 1


DATARIAL (SA) - Tour Franklin 101, Quartier Boïemdieu, 92081 PARIS LA DEFENSE - France


Monsieur Gilles HENRY, Conseil Juridique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

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