Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GESTIME
DATAPOINT France, Stéphane JOUAUX

Numéro de dépôt :
3166097
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
GESTIME de DATAPOINT France

Présentation de la marque GESTIME

Déposée le 23 mai 2002 par DATAPOINT France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GESTIME »

Le déposant est DATAPOINT France, Stéphane JOUAUX, domicilié(e) 1 rue de Bicêtre,94243 L'Hay les Roses - 94243 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATAPOINT France Monsieur Stéphane JOUAUX domicilié(e) 1 rue de Bicêtre,94243 L'HAY LES ROSES - 94243 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42


DATAPOINT France, Stéphane JOUAUX - 1 rue de Bicêtre,94243 L'Hay les Roses - 94243 - France


DATAPOINT France Monsieur Stéphane JOUAUX - 1 rue de Bicêtre,94243 L'HAY LES ROSES - 94243 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Inscription le 17 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377557 - Publication au BOPI 2003-09-17

Inscription le 9 novembre 2004 - Rejet total n°402439 - Publication au BOPI 2004-11-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Gestime, logiciel de Gestion de Temps, utilisé pour la saisie des horaires de travail, des événements, des congés, qui calcule l'amplitude de la journée de travail et génère les variables utiles au logiciel de paie, non inclus. De plus, il gère les systèmes de badgeages et réalise différents contrôles. Le logiciel est fourni au travers d'un ensemble de programmes installés sur une machine Unix, pour le serveur et un programme Windows pour chaque client. Ce logiciel réalise de nombreux traitements et est entièrement paramétrable. Le logiciel exploite une base de données Oracle. Le logiciel sql* Net, d'Oracle doit être également installé.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.