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Marques déposées par la société DATAPATH LIMITED
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DATAPATH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATAPATH
DATAPATH LIMITED, Société Britannique

Numéro de dépôt :
1731169
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2001

Présentation de la marque DATAPATH

Déposée le 27 septembre 1991 par la société DATAPATH LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATAPATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DATAPATH LIMITED domicilié(e) Alfreton Road, DERBY DE2 4AD ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque DATAPATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATAPATH est expirée depuis le 27 septembre 2001.


DATAPATH LIMITED, Société Britannique - Alfreton Road, DERBY DE2 4AD ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;ordinateurs, équipements pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, mémoires pour ordinateurs, claviers d'ordinateurs, appareils et instruments électriques et électroniques;plaques pour circuits électroniques; parties constitutives pour les produits ci-dessus