Déposée le 17 août 1999 par DATAMATE LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ORGA-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est DATAMATE LTD, domicilié(e) 24 Metro Centre, Britania Way - Park Royal, LONDON NW10 7PR, GRANDE-BRETAGNE - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ - France.
La marque ORGA-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGA-LINE est expirée depuis le 17 août 2009.
DATAMATE LTD - 24 Metro Centre, Britania Way - Park Royal, LONDON NW10 7PR, GRANDE-BRETAGNE - Royaume-Uni
Cabinet DAWIDOWICZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
Répertoires, agendas, carnets, cahiers, calendriers, classeurs (articles de bureau), bloc-notes, organisateurs, produits de l'imprimerie. Cuir et imitations du cuir, articles en cuir et imitation du cuir, à savoir porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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