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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DATALIS
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DATALIS L ALLIANCE DES DONNEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATALIS L ALLIANCE DES DONNEES
DATALIS, SAS

Numéro de dépôt :
3759134
Date de dépôt :
06/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2020
DATALIS L ALLIANCE DES DONNEES de DATALIS

Présentation de la marque DATALIS L ALLIANCE DES DONNEES

Déposée par voie électronique le 6 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DATALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DATALIS L ALLIANCE DES DONNEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DATALIS domicilié(e) 8 avenue GUTENBERG - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATALIS domicilié(e) 8 avenue GUTENBERG - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France.

La marque DATALIS L ALLIANCE DES DONNEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759134.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATALIS L ALLIANCE DES DONNEES est expirée depuis le 6 août 2020.

DATALIS a également déposé les autres marques suivantes : D DOCLIVE L'INFOGERANCE DU DOCUMENT


DATALIS, SAS - 8 avenue GUTENBERG - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France


DATALIS - 8 avenue GUTENBERG - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 24 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°600138 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

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