Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATALAN
DATALAN, (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
96631102
Date de dépôt :
21/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2006

Présentation de la marque DATALAN

Déposée le 21 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) DATALAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATALAN domicilié(e) 16, Place Jean Jaurès, 94270 LE KREMLIN BICETRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 539 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque DATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATALAN est expirée depuis le 21 juin 2006.

DATALAN a également déposé les autres marques suivantes : DATALAN


DATALAN, (Société anonyme) - 16, Place Jean Jaurès, 94270 LE KREMLIN BICETRE - France - SIREN 378539712


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30

Inscription le 26 février 2002 - Changement de dénomination n°341696 - Publication au BOPI 2002-02-26

Inscription le 19 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383855 - Publication au BOPI 2003-12-19

Inscription le 27 juin 2002 - Changement de dénomination n°349176 - Publication au BOPI 2002-06-27

Inscription le 27 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349177 - Publication au BOPI 2002-06-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Appareils et instruments électroniques, de calcul et de traitement des données, d'images et d'informations; appareils et instruments de télécommunication et de télématique; ordinateurs; périphériques; terminaux et leurs éléments constitutifs; logiciels ou progiciels enregistrés; supports d'informations sous forme de disques; disquettes; bandes; cassettes ou cartouches; processeurs; programmes d'ordinateurs enregistrés. Imprimés, journaux et périodiques; livres; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); catalogues et brochures; manuels; prospectus; publications.Installation et maintenance d'ordinateurs, de périphériques, de terminaux et de leurs éléments constitutifs; installation de matériels de formation; maintenance d'appareils, de matériels, d'équipement de télématique, de télécommunication et de bureautique.Location d'appareils de télématique ou de télécommunication; télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs; messagerie électronique. Formation et enseignement dans le domaine électronique et de traitement de données, d'images et d'information; formation dans les domaines de l'informatique, du traitement de texte et de la bureautique; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires; publication de livres et de textes (autres que publicitaires). Location d'ordinateurs; installation et élaboration (conception) de logiciels; consultation en matière d'ordinateur; programmation pour ordinateurs; travaux d'ingénieurs; mise à jour de logiciels; recherches techniques; études de projets techniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.