Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATAPAL
DATADIS S.A.

Numéro de dépôt :
16464
Date de dépôt :
11/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1992

Présentation de la marque DATAPAL

Déposée le 11 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) DATADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATAPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATADIS domicilié(e) (Societe Anonyme), 10-12, rue Emile Landrin, 92100 BOULOGNE. - France.

La marque DATAPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATAPAL est expirée depuis le 11 mars 1992.

DATADIS a également déposé les autres marques suivantes : DATAPAL


DATADIS S.A. - (Societe Anonyme), 10-12, rue Emile Landrin, 92100 BOULOGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, geodesiques, electriques (y compris la T.S.F), photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques declenches par l'introduction d'une piece de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes, caisses enregistreuses, machines a calculer, appareils extincteurs.