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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATACOM
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GENIC@T
Marque expirée - Marque en non vigueur

GENIC@T
DATACOM SARL

Numéro de dépôt :
3523737
Date de dépôt :
10/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2017
GENIC@T de DATACOM

Présentation de la marque GENIC@T

Déposée le 10 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENIC@T »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATACOM domicilié(e) 155-157 COURS BERRIAT,38000 GRENOBLE - 38000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 189 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNE CACHOT domicilié(e) 36 BIS AVENUE LEO LAGRANGE,31110 LE BOUSCAT - 31110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENIC@T est expirée depuis le 10 septembre 2017.

DATACOM a également déposé les autres marques suivantes : INGENICAT


DATACOM SARL - 155-157 COURS BERRIAT,38000 GRENOBLE - 38000 - France - SIREN 481189546


ANNE CACHOT - 36 BIS AVENUE LEO LAGRANGE,31110 LE BOUSCAT - 31110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Inscription le 14 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545128 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Inscription le 27 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601654 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.