Déposée le 8 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) DATACET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DVC DATA VIDEO COM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATACET domicilié(e) 150 GRANDE RUE,54180 NANCY HEILLECOURT (dossier no 2330518) - 54180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 285 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATACET domicilié(e) 5 BIS AVENUE MAURICE RAVEL,92168 ANTONY CEDEX (dossier no 2330518) - 92168 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATACET SA - 150 GRANDE RUE,54180 NANCY HEILLECOURT (dossier no 2330518) - 54180 - France - SIREN 338285893
DATACET - 5 BIS AVENUE MAURICE RAVEL,92168 ANTONY CEDEX (dossier no 2330518) - 92168 - France
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2007 n°2330518 - Publication au BOPI 2007-01-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28
Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08
- Matériels de radiocommunication, ordinateurs, logiciels, progiciels, programmes informatiques, fichiers, machines expertes, produits experts, systèmes intégrés de traitement d'informations, matériels vidéo, d'acquisition, d'enregistrement et de restitution d'images numériques ou analogiques, et notamment écrans, installations de télécommunications, dispositifs de traitement de l'information, réseaux de transmission de données automatiques et systèmes de télétransmission notamment dans les domaines de la surveillance, de la sécurité, de la Vidéo Surveillance, de la sécurité, de la Vidéo Surveillance, du contrôle d'accès et de la gestion technique centralisée. - Télécommunications afférentes à toutes activités liées au domaine de la communication audiovisuelle et télématique et à l'information. - Exploitation, étude, conception, de logiciels et progiciels, de programmes informatiques, de fichiers, de machines expertes de produits experts, de systèmes intégrés de traitement d'informations, de systèmes d'intelligence artificielle et leurs accessoires, notamment dans les domaines de la surveillance, de la sécurité, de la Vidéo Surveillance, du contrôle d'accès et de la gestion technique centralisée - Matériels informatiques et électroniques, d'automatisme et systèmes de télétransmissions notamment dans les domaines de la surveillance, de la sécurité, de la Vidéo Surveillance, du contrôle d'accès et de la gestion technique centralisée
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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