DATACARD CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat du Minnesota)
Numéro de dépôt :
1630975
Date de dépôt :
20/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2009
Présentation de la marque DATACARD
Déposée le 20 septembre 1989 par DATACARD CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat du Minnesota
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DATACARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DATACARD CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat du Minnesota), domicilié(e) 11111 Bren Road West, MINNETONKA, MN 55343-9015, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2150790) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER Conseils en brevets d'Invention domicilié(e) (dossier no 2150790) - France.
La marque DATACARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DATACARD est expirée depuis le 20 septembre 2009.
DATACARD CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat du Minnesota) - 11111 Bren Road West, MINNETONKA, MN 55343-9015, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2150790) - États-Unis
CABINET BOETTCHER Conseils en brevets d'Invention - (dossier no 2150790) - France
Renouvellement sans limitation le 11 août 1999 n°2150790 - Publication au BOPI 1999-08-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Appareils automatiques introducteurs pour l'introduction de cartes en matière plastique dans des imprimés de transmission pour clients;appareils pour l'estampage de plaques métalliques;appareils périphériques pour ces appareils automatiques introducteurs et ces appareils d'estampage - nommément imprimantes d'imprimés de transmission, dispositifs de communication, adaptateurs et programmes préenregistrés d'applications pour ordinateurs, appareils manuels et électriques d'estampage pour l'impression d'informations sur un milieu désiré à partir d'une carte estampée, et pièces pour appareils manuels et électriques d'estampage.Appareils pour imprimer par encodage, encochage et estampage des cartes en matière plastique;appareils périphériques pour emploi en liaison avec des machines pour encoder, encocher et estamper des cartes en matière plastique - nommément appareils vérificateurs de pistes magnétiques, contrôleurs de microprocesseurs, contrôleurs pour systèmes à fonctions multiples d'estampage, d'encodage et d'impression, programmes préenregistrés d'applications pour ordinateurs, unités clavier/écran d'affichage, appareils pour encoder, encocher,imprimer et estamper automatiquement des cartes en matière plastique et traiter ces cartes et des imprimés de transmission de cartes pour envoi postal, pièces pour systèmes à estamper, encoder, imprimer;équipement de manipulation d'imprimés, et fournitures consommables incluant les feuilles de couverture, les rouleaux, les platines, les plaques, les rubans, le papier, les étiquettes à dos adhésif, les stencils et les articles de nettoyage;terminaux pour opérations aux points de vente;appareils vérificateurs des pistes magnétiques des cartes en matière plastique;unités clavier/écran d'affichage;systèmes à mini-ordinateur central;appareils contrôleurs à microprocesseur;tampons d'opérations à numéro personnel d'identification pour identification ou opérations de crédit;programmes préenregistrés d'application pour ordinateur;équipement d'impression; et pièces pour terminaux d'opérations aux points de vente, pour imprimantes, pour tampons d'opérations à numéro personnel d'identification
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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