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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DATA TELECOM
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DATA TELECOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATA TELECOM
DATA TELECOM, SAS

Numéro de dépôt :
4065038
Date de dépôt :
31/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/01/2024
DATA TELECOM de DATA TELECOM

Présentation de la marque DATA TELECOM

Déposée le 31 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DATA TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DATA TELECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DATA TELECOM domicilié(e) TECHNOPOLE DE SOPHIA ANTIPOLIS, 2 AVENUE PYTHAGORE - 06560 - VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 322 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, Mme PECHENART SYBILLE domicilié(e) 14 RUE EDMOND ROSTAND - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque DATA TELECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATA TELECOM est expirée depuis le 31 janvier 2024.


DATA TELECOM, SAS - TECHNOPOLE DE SOPHIA ANTIPOLIS, 2 AVENUE PYTHAGORE - 06560 - VALBONNE - France - SIREN 799322870


AVOCAT, Mme PECHENART SYBILLE - 14 RUE EDMOND ROSTAND - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.