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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DATA SYSTEMS & SOLUTIONS
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SPINLINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPINLINE
DATA SYSTEMS & SOLUTIONS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98737771
Date de dépôt :
15/06/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2018

Présentation de la marque SPINLINE

Déposée le 15 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DATA SYSTEMS & SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPINLINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DATA SYSTEMS & SOLUTIONS domicilié(e) 23, chemin du Vieux Chêne,38240 MEYLAN (dossier no 2375848) - 38240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 681 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) WTC EUROPOLE, 5 place Robert Schuman, BP 1537,38025 GRENOBLE cedex 1 (dossier no 2375848) - 38025 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPINLINE est expirée depuis le 15 juin 2018.

DATA SYSTEMS & SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : S. P. I. N. , CLARISSE , NERVIA


DATA SYSTEMS & SOLUTIONS Société par Actions Simplifiée - 23, chemin du Vieux Chêne,38240 MEYLAN (dossier no 2375848) - 38240 - France - SIREN 433681525


Cabinet HECKE - WTC EUROPOLE, 5 place Robert Schuman, BP 1537,38025 GRENOBLE cedex 1 (dossier no 2375848) - 38025 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Inscription le 26 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304448 - Publication au BOPI 2000-07-26

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 13 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476678 - Publication au BOPI 2008-06-13

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2008 n°2375848 - Publication au BOPI 2008-06-13

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques pour le transport, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande du courant électrique, y compris les composants électriques ou électroniques pour de tels appareils et instruments, redresseurs, semi-conducteurs, relais électriques, condensateurs, inductances, disjoncteurs, interrupteurs, contacteurs, automates, tableaux de commande, convertisseurs statiques, programmateurs, ordinateurs, systèmes d'alimentation pour ordinateurs, micro-systèmes de sécurité pour ordinateurs, alimentations électriques sans interruption, onduleurs, batteries, accumulateurs, appareils de fourniture, de filtrage, de transformation, de maintenance et de stockage de l'énergie électrique. Circuits électroniques de contrôle de réacteurs nucléaires, systèmes de protection pour centrales nucléaires.