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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DATA SYSTEMS & SOLUTIONS
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S. P. I. N.
Marque expirée - Marque en non vigueur

S. P. I. N.
DATA SYSTEMS & SOLUTIONS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1489413
Date de dépôt :
09/09/1988
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
09/09/2018

Présentation de la marque S. P. I. N.

Déposée le 9 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DATA SYSTEMS & SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « S. P. I. N. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DATA SYSTEMS & SOLUTIONS domicilié(e) 23, chemin du Vieux Chêne,38240 MEYLAN (dossier no 2383242) - 38240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 681 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) WTC EUROPOLE, 5 place Robert Schuman, BP 1537,38025 GRENOBLE cedex 1 (dossier no 2383242) - 38025 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S. P. I. N. est expirée depuis le 9 septembre 2018.

DATA SYSTEMS & SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : CLARISSE , NERVIA , SPINLINE


DATA SYSTEMS & SOLUTIONS Société par Actions Simplifiée - 23, chemin du Vieux Chêne,38240 MEYLAN (dossier no 2383242) - 38240 - France - SIREN 433681525


Cabinet HECKE - WTC EUROPOLE, 5 place Robert Schuman, BP 1537,38025 GRENOBLE cedex 1 (dossier no 2383242) - 38025 - France


Renouvellement sans limitation n°2124059 - Publication au BOPI 1998-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2008 n°2383242 - Publication au BOPI 2008-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Inscription le 13 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476678 - Publication au BOPI 2008-06-13

Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249439 - Publication au BOPI 1998-02-09

Inscription le 26 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304448 - Publication au BOPI 2000-07-26

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 9 février 1998 - Changement de dénomination n°249403 - Publication au BOPI 1998-02-09

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique;transformateurs;tableaux de commande, de distribution;postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets;armoires contenant du matériel électrique;canalisations électriques;redresseurs;semi-conducteurs;relais électriques, condensateurs;résistances;inductances;circuits imprimés, circuits miniaturisés;machines à calculer;convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties;téléphonie et télégraphie avec ou sans fils;amplificateurs;appareils de télévision;programmateurs;ordinateurs;systèmes d'alimentation pour ordinateurs; microsystèmes de sécurité pour ordinateurs, circuits électroniques de contrôle de réacteurs nucléaires.