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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DATA SYSTEMS & SOLUTIONS
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NERVIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

NERVIA
DATA SYSTEMS & SOLUTIONS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1500258
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2018

Présentation de la marque NERVIA

Déposée le 16 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DATA SYSTEMS & SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NERVIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DATA SYSTEMS & SOLUTIONS domicilié(e) 23, chemin du Vieux Chêne,38240 MEYLAN (dossier no 2386647) - 38240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 681 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) WTC EUROPOLE, 5 place Robert Schuman, BP 1537,38025 GRENOBLE cedex 1 (dossier no 2386647) - 38025 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NERVIA est expirée depuis le 16 novembre 2018.

DATA SYSTEMS & SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : S. P. I. N. , CLARISSE , SPINLINE


DATA SYSTEMS & SOLUTIONS Société par Actions Simplifiée - 23, chemin du Vieux Chêne,38240 MEYLAN (dossier no 2386647) - 38240 - France - SIREN 433681525


Cabinet HECKE - WTC EUROPOLE, 5 place Robert Schuman, BP 1537,38025 GRENOBLE cedex 1 (dossier no 2386647) - 38025 - France


Renouvellement sans limitation n°2130709 - Publication au BOPI 1999-02

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2008 n°2386647 - Publication au BOPI 2008-10-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 13 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476678 - Publication au BOPI 2008-06-13

Inscription le 27 août 1998 - Changement de dénomination n°261562 - Publication au BOPI 1998-08-27

Inscription le 27 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261561 - Publication au BOPI 1998-08-27

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique;transformateurs;tableaux de commande, de distribution;postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets;armoires contenant du matériel électrique;canalisations électriques;redresseurs;semi-conducteurs;relais électriques, condensateurs;résistances;inductances;circuits imprimés;circuits miniaturisés;machines à calculer;convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties;téléphonie et télégraphie avec ou sans fils;amplificateurs;appareils de télévision;programmateurs;ordinateurs;systèmes d'alimentation pour ordinateurs;microsystèmes de sécurité pour ordinateurs;réseau de transmission de données; systèmes de contrôle et de commande de réacteurs nucléaires.