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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM
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ScopWorkflow
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ScopWorkflow
DATA SYSCOM, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3816475
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
ScopWorkflow de DATA SYSCOM

Présentation de la marque ScopWorkflow

Déposée le 22 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ScopWorkflow » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM domicilié(e) 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 550 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA SYSCOM domicilié(e) 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France.

La marque ScopWorkflow a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ScopWorkflow est expirée depuis le 22 mars 2021.

DATA SYSCOM a également déposé les autres marques suivantes : S DATA SYSCOM , TO PRINT OR NOT TO PRINT , ScopConvert , ScopIndex , ScopConnect , ScopRepro , ScopDesigner , ADN Architecture du Document Numérique , ScopIOM , EasyVault


DATA SYSCOM, SOCIETE ANONYME - 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France - SIREN 321550253


DATA SYSCOM - 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Programme informatique pour la création et la visualisation des éléments d'action et de conditions des processus éditiques d'entreprise ; logiciels de gestion des périphériques d'impressions ; programme informatique de traitement conditionnel et paramétrable de processus d'entreprise permettant une validation des phases d'exécution avec procédé de contrôle graphique. ;

Gestion de fichiers informatiques ; ;

Programme informatique de création graphique des processus éditiques d'entreprise ; traitement et gestion des flux et des données informatiques entrants et sortants ; à savoir administration et supervision des processus éditiques d'entreprises.