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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM
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ScopTRL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ScopTRL
DATA SYSCOM, SA

Numéro de dépôt :
3895253
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/02/2022
ScopTRL de DATA SYSCOM

Présentation de la marque ScopTRL

Déposée le 8 février 2012 par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ScopTRL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM domicilié(e) 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 550 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA SYSCOM domicilié(e) 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France.

La marque ScopTRL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ScopTRL est expirée depuis le 8 février 2022.

DATA SYSCOM a également déposé les autres marques suivantes : S DATA SYSCOM , TO PRINT OR NOT TO PRINT , ScopConvert , ScopIndex , ScopConnect , ScopRepro , ScopDesigner , ADN Architecture du Document Numérique , ScopIOM , EasyVault


DATA SYSCOM, SA - 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France - SIREN 321550253


DATA SYSCOM - 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de production de documents ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Traitement et gestion des flux et des données informatiques entrants et sortants ; Tri, regroupement et fusion de documents électroniques.