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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM
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ScopRepro
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ScopRepro
DATA SYSCOM, SA

Numéro de dépôt :
3869625
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2021
ScopRepro de DATA SYSCOM

Présentation de la marque ScopRepro

Déposée le 26 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ScopRepro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM domicilié(e) 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 550 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA SYSCOM, Mme Jacqueline NAULET domicilié(e) 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France.

La marque ScopRepro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ScopRepro est expirée depuis le 26 octobre 2021.

DATA SYSCOM a également déposé les autres marques suivantes : S DATA SYSCOM , TO PRINT OR NOT TO PRINT , ScopConvert , ScopIndex , ScopConnect , ScopDesigner , ADN Architecture du Document Numérique , ScopIOM , EasyVault , ScopWT10


DATA SYSCOM, SA - 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France - SIREN 321550253


DATA SYSCOM, Mme Jacqueline NAULET - 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs, matériel informatique ; périphériques pour ordinateurs ; systèmes (appareils) de traitement et de stockage de données et leurs parties constitutives ; imprimantes, photocopieurs, et leurs pièces constitutives ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour le traitement et l'optimisation de la gestion des impressions de documents ; logiciels pour la gestion de fichiers informatiques ;

Education ; formation ; services de formation à l'informatique et à l'utilisation de programmes informatiques ;

Conception et développement de matériel informatique et de systèmes d'impression de documents ; conception et développement de logiciels.