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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM
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ScopIOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ScopIOM
DATA SYSCOM, S.A

Numéro de dépôt :
3689274
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2019
ScopIOM de DATA SYSCOM

Présentation de la marque ScopIOM

Déposée le 5 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ScopIOM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM domicilié(e) 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 550 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA SYSCOM domicilié(e) 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ScopIOM est expirée depuis le 5 novembre 2019.

DATA SYSCOM a également déposé les autres marques suivantes : S DATA SYSCOM , TO PRINT OR NOT TO PRINT , ScopConvert , ScopIndex , ScopConnect , ScopRepro , ScopDesigner , ADN Architecture du Document Numérique , EasyVault , ScopWT10


DATA SYSCOM, S.A - 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France - SIREN 321550253


DATA SYSCOM - 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de gestion des périphériques d'impressions ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Traitement et gestion des flux et des données informatiques entrants et sortants.