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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM
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ScopHybrid
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ScopHybrid
DATA SYSCOM, SA

Numéro de dépôt :
3805740
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2021
ScopHybrid de DATA SYSCOM

Présentation de la marque ScopHybrid

Déposée par voie électronique le 11 février 2011 par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ScopHybrid » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM domicilié(e) 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 550 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA SYSCOM domicilié(e) 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France.

La marque ScopHybrid a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ScopHybrid est expirée depuis le 11 février 2021.

DATA SYSCOM a également déposé les autres marques suivantes : S DATA SYSCOM , TO PRINT OR NOT TO PRINT , ScopConvert , ScopIndex , ScopConnect , ScopRepro , ScopDesigner , ADN Architecture du Document Numérique , ScopIOM , EasyVault


DATA SYSCOM, SA - 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France - SIREN 321550253


DATA SYSCOM - 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Logiciels destinés à la massification de courriers et de documents ; programmes d'ordinateur et logiciels pour le traitement, la création et la gestion des documents, programmes informatiques permettant la transmission et la réception de documents, la mise à jour et l'utilisation de bases de données ;

Gestion de fichiers informatiques ; ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, Conseil technique, assistance technique et expertise technique rendus par des ingénieurs dans le domaine du courrier égrené ; étude de projets techniques et recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers dans le domaine du courrier égrené, de la massification du courrier, dans le traitement informatique et électronique du courrier.