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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM
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ScopFactory
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ScopFactory
DATA SYSCOM, SA

Numéro de dépôt :
3781286
Date de dépôt :
10/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2020
ScopFactory de DATA SYSCOM

Présentation de la marque ScopFactory

Déposée le 10 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ScopFactory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM domicilié(e) 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 550 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA SYSCOM domicilié(e) 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France.

La marque ScopFactory a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ScopFactory est expirée depuis le 10 novembre 2020.

DATA SYSCOM a également déposé les autres marques suivantes : S DATA SYSCOM , TO PRINT OR NOT TO PRINT , ScopConvert , ScopIndex , ScopConnect , ScopRepro , ScopDesigner , ADN Architecture du Document Numérique , ScopIOM , EasyVault


DATA SYSCOM, SA - 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France - SIREN 321550253


DATA SYSCOM - 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Appareils et instruments électroniques et optiques ; Logiciels et micrologiciels ; programmes informatiques pour la gestion et la distribution de documents et d'informations ; programmes informatiques pour réception de documents commerciaux et autres informations textuelles, analyse et formatage de ces documents et informations, production de sorties sous forme de rapports informatisés et transmission de ces rapports par impression, courrier électronique, télécopie ou distribution en ligne ; publications non imprimées ; appareils, instruments et support pour enregistrement, reproduction, stockage, traitement, manipulation, transmission, diffusion, réception et récupération de publications, textes, signaux, logiciels, informations, données, codes, sons et images ; enregistrements audio, visuels et audiovisuels ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. ; Matériel informatique à savoir serveur informatique et micro ordinateur ; support numérique.

Service d'assistance adminatrive dans le domaine de la diffusion d'annonces publicitaires dans des documents de gestion.

Services de conseils, assistance, analyses, conception, évaluation et programmation concernant les logiciels, micrologiciels, matériel informatique et technologie de l'information ; conseils et assistance concernant l'évaluation, le choix et la mise en oeuvre de logiciels, micrologiciels, matériel informatique, technologies de l'information et systèmes de traitement de données ; services de programmation d'ordinateur personnalisation pour le compte de tiers de programmes informatiques pour la gestion et la distribution de documents et d'informations.