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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM
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ScopDesigner
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ScopDesigner
DATA SYSCOM, SA

Numéro de dépôt :
4046476
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2023
ScopDesigner de DATA SYSCOM

Présentation de la marque ScopDesigner

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ScopDesigner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM domicilié(e) 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 550 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA SYSCOM, Mme. Jacqueline NAULET domicilié(e) 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France.

La marque ScopDesigner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ScopDesigner est expirée depuis le 12 novembre 2023.

DATA SYSCOM a également déposé les autres marques suivantes : S DATA SYSCOM , TO PRINT OR NOT TO PRINT , ScopConvert , ScopIndex , ScopConnect , ScopRepro , ADN Architecture du Document Numérique , ScopIOM , EasyVault , ScopWT10


DATA SYSCOM, SA - 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France - SIREN 321550253


DATA SYSCOM, Mme. Jacqueline NAULET - 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciel de traitement de documents ;

Gestion de fichiers informatiques ; extraction de données de documents électroniques ; recueil des données dans un fichier central ;

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; indexation, classement automatique de documents électroniques ; Traitement et gestion des flux et des données informatiques entrants et sortants ; .