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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM
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ScopConnect
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ScopConnect
DATA SYSCOM, SA

Numéro de dépôt :
3910187
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
ScopConnect de DATA SYSCOM

Présentation de la marque ScopConnect

Déposée le 3 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ScopConnect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM domicilié(e) 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 550 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA SYSCOM, Mme NAULET Jacqueline domicilié(e) 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France.

La marque ScopConnect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ScopConnect est expirée depuis le 3 avril 2022.

DATA SYSCOM a également déposé les autres marques suivantes : S DATA SYSCOM , TO PRINT OR NOT TO PRINT , ScopConvert , ScopIndex , ScopRepro , ScopDesigner , ADN Architecture du Document Numérique , ScopIOM , EasyVault , ScopWT10


DATA SYSCOM, SA - 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France - SIREN 321550253


DATA SYSCOM, Mme NAULET Jacqueline - 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion des périphériques d'impressions ;

Gestion de fichiers informatiques ; mise à jour de bases de données ; informations (pour des tiers) dans les domaines de la conservation, du classement, de l'archivage et de la consultation de données et d'images ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central, transcription de communications ;

Fourniture d'accès sécurisée à des documents sur réseaux informatiques, envoi (transmission) de données vers un espace de stockage (notamment micrographique et électronique) de données, de documents et de plans (y compris numériques) ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; indexation, classement automatique, traitement et gestion des flux et des données informatiques entrants et sortants.