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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM
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Hub Editique
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Hub Editique
DATA SYSCOM, SA

Numéro de dépôt :
3842545
Date de dépôt :
29/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Hub Editique de DATA SYSCOM

Présentation de la marque Hub Editique

Déposée par voie électronique le 29 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hub Editique »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM domicilié(e) 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 550 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA SYSCOM domicilié(e) 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39 42

DATA SYSCOM a également déposé les autres marques suivantes : S DATA SYSCOM , TO PRINT OR NOT TO PRINT , ScopConvert , ScopIndex , ScopConnect , ScopRepro , ScopDesigner , ADN Architecture du Document Numérique , ScopIOM , EasyVault


DATA SYSCOM, SA - 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France - SIREN 321550253


DATA SYSCOM - 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet total n°583553 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. ; Programmation pour ordinateur. ; Consultation en matière d'ordinateurs. ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.