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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM
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Hub Démat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hub Démat
DATA SYSCOM, SA

Numéro de dépôt :
3842548
Date de dépôt :
29/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2021
Hub Démat de DATA SYSCOM

Présentation de la marque Hub Démat

Déposée par voie électronique le 29 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hub Démat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM domicilié(e) 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 550 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA SYSCOM domicilié(e) 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France.

La marque Hub Démat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hub Démat est expirée depuis le 29 juin 2021.

DATA SYSCOM a également déposé les autres marques suivantes : S DATA SYSCOM , TO PRINT OR NOT TO PRINT , ScopConvert , ScopIndex , ScopConnect , ScopRepro , ScopDesigner , ADN Architecture du Document Numérique , ScopIOM , EasyVault


DATA SYSCOM, SA - 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France - SIREN 321550253


DATA SYSCOM - 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.