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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM
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DATA SYSCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATA SYSCOM
DATA SYSCOM, SA

Numéro de dépôt :
3885115
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2021
DATA SYSCOM de DATA SYSCOM

Présentation de la marque DATA SYSCOM

Déposée le 28 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATA SYSCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM domicilié(e) 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 550 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA SYSCOM domicilié(e) 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France.

La marque DATA SYSCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885115.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37 38 39 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATA SYSCOM est expirée depuis le 28 décembre 2021.

DATA SYSCOM a également déposé les autres marques suivantes : S DATA SYSCOM , TO PRINT OR NOT TO PRINT , ScopConvert , ScopIndex , ScopConnect , ScopRepro , ScopDesigner , ADN Architecture du Document Numérique , ScopIOM , EasyVault


DATA SYSCOM, SA - 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France - SIREN 321550253


DATA SYSCOM - 2 avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Logiciels (programmes enregistrés), Cédéroms, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Logiciels de gestion des périphériques d'impressions ;

Gestion de fichiers informatiques.

Services d'installation d'ordinateurs ; maintenance (réparations) d'ordinateurs ;

Services de transmission d'information par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) ;

Mise à disposition sécurisée de documents sur réseaux informatiques, indexation, classement automatique, à savoir archivage électronique de documents ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Enseignement en informatique (formation) ; éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ;

Elaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conseils en matière d'ordinateurs ; maintenance des logiciels ; conseils techniques informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; traitement et gestion des flux et des données informatiques entrants et sortants ;

Services de sécurité pour la conservation des documents, archivage à valeur probatoire.