Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ADN Architecture du Document Numérique
DATA SYSCOM, SA
Numéro de dépôt :
3943032
Date de dépôt :
31/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque ADN Architecture du Document Numérique
Déposée le 31 août 2012 par la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ADN Architecture du Document Numérique »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATA SYSCOM domicilié(e) 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 550 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA SYSCOM domicilié(e) 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA SYSCOM, SA - 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France - SIREN 321550253
DATA SYSCOM - 2 Avenue d'Haouza - 72100 - LE MANS - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Inscription le 11 février 2013 - Retrait total n°594672 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de gestion des périphériques d'impressions ; logiciels et/ou progiciels pour le traitement de l'information ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ;
Gestion de fichiers informatiques ; Services de sécurisation des documents et des données physiques et/ou électronique d'une entreprise ; recueil de données dans un fichier central ; enregistrement, transcription, composition, compilation, systématisation de communication écrites ou d'enregistrement, exploitation et compilations mathématiques ou statistiques de données ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services d'archivage sécurisé pour des supports électroniques à services d'authentification de messages électroniques ; conseils et information en matière d'entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement et en matière d'archivages sécurisés pour des supports électroniques à services d'authentification de messages électroniques ;
Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; Conversion de documents d'un support électronique vers un support physique ; Traitement et gestion des flux et des données informatiques entrants et sortants. Conception et développement de matériel informatique et de systèmes d'impression de documents ; conception et développement de logiciels et de progiciels dans le domaine de la sécurité informatique. Authentification de documents physiques et/ou électroniques ; Sécurisation du document électronique après impression ; sécurisation du document physique ou électronique par un tatouage visible ou invisible ; Services de certification électronique et/ou numérique à savoir programmation, mise en oeuvre et/ou paramétrage d'un système informatique permettant d'émettre des certificats électroniques ; services sécurisés et avancés d'authentification et/ou de création, via la mise en oeuvre d'un dispositif logiciel ou matériel configuré, de signatures électronique ou numérique.
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