Marque expirée - Marque en non vigueur

DATA
DATA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3385393
Date de dépôt :
12/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2015
DATA de DATA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Présentation de la marque DATA

Déposée le 12 octobre 2005 par la société DATA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATA »

Le déposant est la société DATA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE domicilié(e) 44 BIS BD FELIX FAURE,92320 CHATILLON - 92320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 535 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA SAS M. PELÉ LAURENT domicilié(e) 44 BIS BD FELIX FAURE,92320 CHATILLON - 92320 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATA est expirée depuis le 12 octobre 2015.


DATA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 44 BIS BD FELIX FAURE,92320 CHATILLON - 92320 - France - SIREN 434535324


DATA SAS M. PELÉ LAURENT - 44 BIS BD FELIX FAURE,92320 CHATILLON - 92320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Appareils et instruments électriques ou électroniques, à savoir : convertisseurs de tous types de données ou d'information, calculettes, calculatrices, machines à calculer, porte-monnaie électronique. Convertisseur de tous types de devises, cartes bancaires, cartes de paiement ou prépaiement, carte de crédit, carte à puce, carte à mémoire. Système électrique, électronique, optique, électromagnétique ou informatique, d'identification, authentification, chiffrement ou signature. Distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement, appareils pour le traitement de l'information. Support numérique de stockage de l'information. Disque optique numérique. Support électromagnétique de stockage de l'information. Logiciels, ordinateurs. Gestion de fichiers informatiques ou de base de données. Prestation de traitement automatisée de l'information, à savoir conversion de données d'un format à un autre, synchronisation de données, comparaison de plusieurs sources de données, interprétation automatisée de données, extraction de données d'un système externe, alimentation en données d'un système externe, filtrage de données, duplication de données, suppression de données, déduction automatisée d'informations à partir de données, analyse statistique de données. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignement d'affaires, comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications, agence de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs. Service de transmission d'information sur réseaux Internet et sur réseaux téléinformatiques. Informations en matière de télécommunications. Conception (élaboration) de site Web ou de système multimédia. Prestations de services informatiques, à savoir : élaboration de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels. Conception de système de traitement automatisé de données ou de l'information. Programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur. Location de temps d'accès à un centre serveur de traitement informatique. Recherche scientifique, industrielle. Conseils et services juridiques. Travaux d'ingénieur. Conception ou étude de systèmes cryptographiques, de chiffrement, de signature, d'identification ou d'authentification. Conseil en organisation. Conseil juridique en création d'entreprise, conseil en démarche administrative pour la création d'entreprise, conseil juridique ou administratif en gestion de projet. Conseil en propriété intellectuelle. Assistance au traitement de l'information, à savoir : conseil et prestation d'ingénierie en système d'information de production ou décisionnel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.