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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA PROMO
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CHARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTS
DATA PROMO (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1519386
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1999

Présentation de la marque CHARTS

Déposée le 15 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA PROMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA PROMO domicilié(e) 3, rue de Solférino, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POULAIN Fabrice - France.

La marque CHARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTS est expirée depuis le 15 mars 1999.

DATA PROMO a également déposé les autres marques suivantes : TOP LASER CLASSIQUE , LES ESPOIRS DU TOP , TOP C. D. CLASSIQUE


DATA PROMO (S.A.R.L.) - 3, rue de Solférino, 92100 BOULOGNE - France


POULAIN Fabrice - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Education et divertissement.- Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques disques accoustiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.