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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ORGANISATION
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CHEVALIER GUILLAUME DUCHATEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER GUILLAUME DUCHATEL
DATA ORGANISATION (SARL)

Numéro de dépôt :
1213447
Date de dépôt :
17/09/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/1992

Présentation de la marque CHEVALIER GUILLAUME DUCHATEL

Déposée le 17 septembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVALIER GUILLAUME DUCHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ORGANISATION domicilié(e) 17150 MIRAMBEAU. - France.

La marque CHEVALIER GUILLAUME DUCHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER GUILLAUME DUCHATEL est expirée depuis le 17 septembre 1992.


DATA ORGANISATION (SARL) - 17150 MIRAMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Cognac.