Marque expirée - Marque en non vigueur

DaTA informatique
DaTA informatique SARL

Numéro de dépôt :
3453634
Date de dépôt :
28/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2016
DaTA informatique de DaTA informatique

Présentation de la marque DaTA informatique

Déposée le 28 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DaTA informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DaTA informatique »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DaTA informatique domicilié(e) 13 rue Emile Després,35170 BRUZ - 35170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 530 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DaTA informatique domicilié(e) 13 rue Emile Després,35170 BRUZ - 35170 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DaTA informatique est expirée depuis le 28 septembre 2016.


DaTA informatique SARL - 13 rue Emile Després,35170 BRUZ - 35170 - France - SIREN 431530309


DaTA informatique - 13 rue Emile Després,35170 BRUZ - 35170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs.