Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVE-EXPERT
DATA-IMAGE SARL

Numéro de dépôt :
3099703
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2011
RIVE-EXPERT de DATA-IMAGE

Présentation de la marque RIVE-EXPERT

Déposée le 4 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA-IMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIVE-EXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA-IMAGE domicilié(e) 12 Avenue Beausite, 91390 Morsang sur Orge - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 694 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles DUPUIS - France.

La marque RIVE-EXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVE-EXPERT est expirée depuis le 4 mai 2011.

DATA-IMAGE a également déposé les autres marques suivantes : CadEdit , Route-Expert , Géoref-Image , PK-Route


DATA-IMAGE SARL - 12 Avenue Beausite, 91390 Morsang sur Orge - France - SIREN 339694192


M. Gilles DUPUIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Programmation pour ordinateur. Logiciel de cartographie dédié à l'analyse et la gestion des informations liées aux rivières et cours d'eau. Géolocalisation de toutes les informations relatives aux cours d'eau et aux rivières. Cette localisation est exprimée : en mètre le long des rives (référencement en abscisse curviligne) en coordonnées géographiques (x, y) Gestion de fichiers informatiques de types graphiques, cartographiques et géographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.