Déposée le 9 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA HERTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SABATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA HERTZ domicilié(e) ZONE DU TEC, ALLÉE JACQUELINE AURIOL - 30320 - MARGUERITTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 334 467 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fidal, M. Vanni Philippe domicilié(e) Le Montesquieu, 19 avenue JF Kennedy, BP 50330 - 33695 - MERIGNAC Cedex - France.
La marque SABATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303384.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA HERTZ, Société à responsabilité limitée - ZONE DU TEC, ALLÉE JACQUELINE AURIOL - 30320 - MARGUERITTES - France - SIREN 520334467
Fidal, M. Vanni Philippe - Le Montesquieu, 19 avenue JF Kennedy, BP 50330 - 33695 - MERIGNAC Cedex - France
Inscription le 12 janvier 2005 - retrait partiel n°405840 - Publication au BOPI 2005-01-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Inscription le 18 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534414 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Inscription le 23 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562842 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2014 n°2557682 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-05-13
Appareils et instruments scientifiques destinés à la téléphonie, la radiocommunication, la télévision. Publicité, gestion des affaires commerciales dans ces domaines de la téléphonie, la radiocommunication, la télévision ; administration commerciale travaux de bureau dans ces domaines ; l'ensemble à l'exclusion de tout ce qui se rapporte à la propriété intellectuelle et au domaine juridique. Informations techniques en matière de télécommunications ; communication radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile portant sur des appareils électroniques, de radiocommunication et de télision ; location d'appareil de téléphonie ; l'ensemble à l'exclusion de tout ce qui se rapporte à la propriété intellectuelle et au domaine juridique. Evaluations, estimations et recherches (conception et développement d'appareils et instruments) dans les domaines scientifiques et technologiques de la téléphonie, de la radiocommunication, de la télévision, rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels d'application, dans le domaine de la téléphonie, de la radiocommunication, de la télévision ; l'ensemble à l'exclusion de tout ce qui se rapporte à la propriété intellectuelle et au domaine juridique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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