Déposée le 11 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA HERTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOGICIEL POLYALERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA HERTZ domicilié(e) Allée Jacqueline Auriol, Zone du Tec - 30320 - MARGUERITTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 334 467 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Alexandre VACQUIÉ, Cabinet d'avocat domicilié(e) 362 rue Georges BESSE - 30035 - NIMES - France.
La marque LOGICIEL POLYALERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA HERTZ, SARL - Allée Jacqueline Auriol, Zone du Tec - 30320 - MARGUERITTES - France - SIREN 520334467
Me Alexandre VACQUIÉ, Cabinet d'avocat - 362 rue Georges BESSE - 30035 - NIMES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Inscription le 18 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534414 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Inscription le 23 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562842 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23
Renouvellement sans limitation le 1 février 2013 n°2520779 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-01
Appareils et instruments de mesure électronique Télécommunications
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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