Déposée par voie électronique le 30 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA HERTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DATA HERTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-21 du 23 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA HERTZ domicilié(e) Allée Jacqueline Auriol, Zone du Tec - 30320 - MARGUERITTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 334 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. Philippe VANNI domicilié(e) Le Montesquieu, 19 Avenue du Président J.F. Kennedy, B.P. 50330 - 33695 - MÉRIGNAC CEDEX - France.
La marque DATA HERTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA HERTZ, Société à responsabilité limitée - Allée Jacqueline Auriol, Zone du Tec - 30320 - MARGUERITTES - France - SIREN 520334467
FIDAL, M. Philippe VANNI - Le Montesquieu, 19 Avenue du Président J.F. Kennedy, B.P. 50330 - 33695 - MÉRIGNAC CEDEX - France
Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Contenus enregistrés, logiciels, applications logicielles informatiques téléchargeables, moniteurs (programmes d'ordinateurs), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), tableaux d'affichage électroniques, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, équipements de communication, appareils électriques de commutation, émetteurs de signaux électroniques, émetteurs (télécommunication), appareils à haute fréquence, appareils de radio, postes de T.S.F., transmetteurs (télécommunication), appareils pour la transmission du son, transpondeurs, équipements de communication point à point, appareils d'intercommunication, postes radiotéléphoniques, talkies-walkies, appareils de téléappel radio, appareils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, visiophones, dispositifs de stockage des données, supports d'enregistrements sonores, équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données, interfaces (informatique), lecteurs (équipements de traitement de données), dispositifs audio/visuels et photographiques, récepteurs (audio, vidéo), dispositifs audio et récepteurs radio, appareils pour l'enregistrement du son, alarmes et équipement d'alerte, instruments d'alarme, dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie, appareils pour GPS (systèmes de repérage universel), instruments de surveillance, appareils électriques de surveillance, capteurs, détecteurs, radars, sonars ;
Services de vente au détail ou en gros de contenus enregistrés, logiciels, applications logicielles informatiques téléchargeables, moniteurs (programmes d'ordinateurs), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), tableaux d'affichage électroniques, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, équipements de communication, appareils électriques de commutation, émetteurs de signaux électroniques, émetteurs (télécommunication), appareils à haute fréquence, appareils de radio / postes de T.S.F., transmetteurs (télécommunication), appareils pour la transmission du son, transpondeurs, équipements de communication point à point, appareils d'intercommunication, postes radiotéléphoniques, talkies-walkies, appareils de téléappel radio, appareils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, visiophones, dispositifs de stockage des données, supports d'enregistrements sonores, équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données, interfaces (informatique), lecteurs (équipements de traitement de données), dispositifs audio/visuels et photographiques, récepteurs (audio, vidéo), dispositifs audio et récepteurs radio, appareils pour l'enregistrement du son, alarmes et équipement d'alerte, instruments d'alarme, dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie, appareils pour GPS (systèmes de repérage universel), instruments de surveillance, appareils électriques de surveillance, capteurs, détecteurs, radars, sonars ;
Installation, maintenance et réparation de matériel informatique et d'appareils de télécommunication, supervision (direction) de travaux d'installation, maintenance et réparation de matériel informatique et d'appareils de télécommunication ;
Services de télécommunications, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, informations en matière de télécommunications, services de diffusion, radiodiffusion, communications radiophoniques, diffusion de programmes radiophoniques, émissions radiophoniques, services de téléphonie et de téléphonie mobile, services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques), communications téléphoniques, radiotéléphonie mobile, communication par ordinateur et accès à l'internet, services d'affichage électronique (télécommunications), fourniture et location d'installations et d'équipement de télécommunication, location d'appareils de télécommunication ;
Développement, programmation et implémentation de logiciels, consultation en matière de logiciels, élaboration (conception) de logiciels, installation de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, services de consultation, de conseil et d'information en matière de technologie de l'information, conseils en technologie de l'information, cryptage et stockage électronique de données sur des serveurs distants (cloud).
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