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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DATA HEALTH SYSTEM
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ynolis
Marque expirée - Marque en non vigueur

ynolis
DATA HEALTH SYSTEM SA

Numéro de dépôt :
3485146
Date de dépôt :
26/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2017
ynolis de DATA HEALTH SYSTEM

Présentation de la marque ynolis

Déposée le 26 février 2007 par la Société Anonyme (SA) DATA HEALTH SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ynolis »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATA HEALTH SYSTEM domicilié(e) 48, rue EUGENE FREYSSINET, Z.I. de GREZAN,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 547 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DHS (DATA HEALTH SYSTEM) domicilié(e) 48, rue EUGENE FREYSSINET, Z.I. de GREZAN,30000 NIMES - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ynolis est expirée depuis le 26 février 2017.

DATA HEALTH SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : YNOLIS


DATA HEALTH SYSTEM SA - 48, rue EUGENE FREYSSINET, Z.I. de GREZAN,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 444547616


DHS (DATA HEALTH SYSTEM) - 48, rue EUGENE FREYSSINET, Z.I. de GREZAN,30000 NIMES - 30000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Horlogerie et instruments chronométriques ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;

Services médicaux ; service de santé ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).