Déposée le 13 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) DATA HEALTH SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YNOLIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATA HEALTH SYSTEM domicilié(e) ZI DE GREZAN, 48, RUE EUGENE FREYSSINET,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 547 616 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA HEALTH SYSTEM domicilié(e) ZI DE GREZAN, 48, RUE EUGENE FREYSSINET,30000 NIMES - 30000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YNOLIS est expirée depuis le 13 mars 2016.
DATA HEALTH SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : ynolis
DATA HEALTH SYSTEM SA - ZI DE GREZAN, 48, RUE EUGENE FREYSSINET,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 444547616
DATA HEALTH SYSTEM - ZI DE GREZAN, 48, RUE EUGENE FREYSSINET,30000 NIMES - 30000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Horlogerie et instruments chronométriques ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; Services médicaux ; service de santé ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "YNOLIS"