Déposée le 30 avril 1997 par DATA EAST CORPORATION (société de droit japonais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STAMP EXPRESSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est DATA EAST CORPORATION (société de droit japonais), domicilié(e) 41-10, Minami-Ogikubo 4-chome, Suginami-ku TOKYO JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. - France.
La marque STAMP EXPRESSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAMP EXPRESSIONS est expirée depuis le 30 avril 2007.
DATA EAST CORPORATION (société de droit japonais a également déposé les autres marques suivantes : DE , SIDEPOCKET
DATA EAST CORPORATION (société de droit japonais) - 41-10, Minami-Ogikubo 4-chome, Suginami-ku TOKYO JAPON - Japon
LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. - France
Inscription le 19 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250110 - Publication au BOPI 1998-02-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
Machines de jeux à prépaiement (fonctionnant avec des pièces de monnaie ou des jetons), jeux vidéo, étuis pour jeux vidéo, cartes à circuits imprimés pour jeux vidéo, tous ces produits ainsi cités étant destinés à un usage commercial; jeux vidéo à usage domestique, y compris les jeux vidéo sur ordinateurs personnels; mémoires d'ordinateurs; supports d'information, matériels électroniques de mémorisation d'informations, bandes et disques magnétiques, cassettes à bande magnétique, cartouches à mémoire morte sous forme de cassettes, cartes à circuits intégrés, mémoires de disques compacts, disques magnétiques optiques, disques optiques, disques magnétiques, tous les produits ainsi cités étant destinés à la mémorisation de programmes de télévision et de programmes de jeux vidéo; disques; disques compacts; feuillets magnétiques (mémoires) codés; disques vidéo enregistrés; disques vidéo et bandes magnétiques préenregistrés. Tampons encreurs; timbres (cachets) et notamment timbres/clichés pour la reproduction de photographies ou d'images. Jeux; jeux électroniques portatifs; machines de jeux; billards électriques, plateaux de jeu pour de tels billards
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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